Objet: Conditions de vente
1 - Sommaire
2 – Hebergement et sejour
3 – Prix
4 – Reservation & paiement
5 – Annulation, abandon, modification ou resiliation
6 – Responsabilites
7 – Traitement des reclamations et litiges
8 – Protection des informations personnelles
9 – Propriete intellectuelle
10 – Modification des conditions generales de vente
1 - Sommaire
Afin de sécuriser nos relations sur le plan juridique, Nous vous invitons a lire attentivement Les presentes conditions de vente qui s'appliquent à l'ensemble des produits commercialisés et prestations de services fournies par le Riad Al Ksar.
En achetant les produits, notamment en ligne sur le site www.alksar.com , le client déclare accepter les conditions générales suivantes pleinement et sans réserve.
La societe Riad Al Ksar, SARL au capital de 40.000 dhs, est enregistree au RCS et exploite la Maison d’hotes Riad Al Ksar.
2 – Hebergement et Sejour
Type de chambres
Le Riad Al Ksar dispose de 9 chambres:
- 1 chambre individuelle/double d’environ 13m2 comprenant 2 lits simples (80cmx200cm) d’une personne et une salle de bain en-suite avec douche.
- 6 chambres double d’environ 15 à 16m2 comprenant 1 lit double queen size (160cmx200cm) et plus rarement 2 lits simples ainsi qu’une salle de bain en-suite avec douche
- 2 suites d’environ 25m2 comprenant 1 lit double queen size (160cmx200cm) ainsi qu’une salle de bain en-suite avec douche et baignoire. Les toilettes sont independants de la salle de bain.
Toutes les chambres sont insonorisées et disposent de: chauffage notamment par energie renouvelable (solaire), WIFI + Cable ADSL (sur demande), coffre fort a la reception, literie professionnelle et linge de qualité superieure.
Repas
Le prix des nuitees inclu le petit dejeuner. L’inclusion de repas depend de la formule choisie. Toutes les consommations supplémentaires non comprises dans la formule sont à régler au riad. Les repas sont generalement servis de 7h a 22h. L’hotel est alimente en eau potable mais sa qualité differe de celle de l’Europe , l’achat de bouteilles d’eau potable est alors a la charge du client. Sur place, le règlement de l'hôtel doit être respecté, notamment les horaires d'ouverture du restaurant et du bar, les lieux indiqués pour consommer les repas, ou les consommations.
Heures d'arrivée et de depart
En accord avec les regles imposales en matiere d’hotellerie internationale, Les chambres sont à la disposition du client à partir de 14 heures. Le jour du départ, elles devront être libérées à 12 heures au plus tard, pour tout départ ultérieur, une journée supplémentaire sera facturée. La direction peut eventuellement, si possible, autoriser un check out tardif. Il est recommandé aux clients, notamment en cas d’arrivee tardive, d’informer l’hotel a tout moment de leur horaire d’arrivee, via le site internet par exemple. La reception de l’hôtel est ouverte 24h/24h.
Activites proposees lors du sejour
Le Riad Al Ksar propose des activités exterieures. Ces dernieres peuvent présenter des risques notamment pour les jeunes enfants. La responsabilité de la société Riad Al Ksar ne saurait être engagée en cas d'incident ou d'accident imputable à un manquement de vigilance de votre part.
Il peut advenir que certaines activité externes indiquées sur le site www.alksar.com soient supprimées par notre prestataire local notamment pour des raisons climatiques, en cas de force majeure, de séjour hors saison touristique, ou lorsque le nombre minimum de participants requis pour la réalisation de l'activité n'est pas atteint. Dans de tels cas la responsabilité de la société Riad Al Ksar ne saurait être engagée.
En avant ou arrière saison, une partie des installations du Riad (restaurant, piscine, etc.) peut être fermée et des travaux d'aménagement en cours. De manière générale, l'animation et les activités peuvent varier en intensité en fonction de l'occupation de l'établissement et des conditions climatiques. Il se peut, notamment en haute saison, que le nombre de parasols, chaises longues, etc., soit insuffisant. Les horaires et ouvertures des bar, restaurant, peuvent être irréguliers et dépendent de la direction de l'établissement. La responsabilité de la société Riad Al Ksar se limite aux seules prestations externes réglées à l'hotel et celles achetées sur le site www.alksar.com .
Bagages et effets personnels
L’hôtel ne pourra être tenu responsable de vol, perte ou détérioration de bagages et effets personnels entreposés par les clients dans les parties commune de l’hôtel, dans la chambre non fermée à clef ou dans leur vehicule sur les parkings alentours. Les objets de valeur (passeport, bijoux, moyens de paiement..) sans surveillance devront etre conserves dans les coffres fort des chambres ou de l’hotel faute de quoi l’hôtel ne pourra être tenu responsable en cas de vol ou perte.
Securite
Du fait de l’architecture specifique des Riads (presence de balcons,terrasses,coursives,bassins), l’hotel peut presenter certains dangers, particulierement pour les jeunes enfants. L’acces au riad etant sans surveillance, les clients devront veiller a leur propre securite et assurer completement celle de leurs enfants et personnes sous leur responsabilite. L’hotel ne pourra etre tenu responsable d’un eventuel comportement dangereux ou imprudent du client.
L’etablissement diposant d’un spa a vapeur, libre d’acces et sans surveillance, les clients devront au préalable s'être assurés d’être en bonne condition physique, en bon état de santé et être aptes à l’utilise. Ils devront également s'assurer d'avoir pris connaissance des consignes d'utilisation et de sécurité, de les avoir comprises et de s'y conformer. Si ce n'est pas le cas, ils devront avant toute utilisation des ces équipements s'en informer
il est recommande, particulierement aux personnes presentant une fragilite physique, enceintes, non habituées aux spa chauffes ou dans le doute, d’etre vigileantes et de consulter un medecin avant toute utilisation du spa. En cas de deces, accident ou blessures suite au non respect de ces regles, l’hotel ne pourra etre tenu responsable
Acces handicape
Le Riad Al Ksar est situé dans la Médina de Marrakech, a 70m d’une rue carrosable. L’acces au riad n’est malheureusement pas adapté aux personnes handicapées bien que l’hotel dispose de 2 chambres en rez de chaussée.
3 - Prix
Sur le site de vente en ligne www.alksar.com, les prix sont exprimés en Euros et toute commande en ligne, quelle que soit son origine, est payable en Euros.
Le Riad Al Ksar se réserve le droit de modifier ses prix de nuitees, forfaits et autres services à tout moment. Les séjours sont tous facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement de la réservation. Les prix s'entendent Toutes Taxes Comprises. Les prix NE comprennent PAS la taxe de séjour et les prestations supplémentaires. Nos offres de produits et prix en ligne sont valables tant qu'ils sont visibles sur le site, jusqu'à épuisement des places disponibles, et peuvent varier en temps reel.
4 - Reservation & Paiement
La reservation des chambres est realisée par “type de chambre” (single, double, suite). La direction pourra attributer une chambre preferencielle en fonction des disponibilités.
Toute réservation en ligne doit être accompagnée du paiement d’un acompte par carte de credit/debit - VISA, Mastercard - et faire l’objet d’une confirmation écrite de notre part. En cas exceptionnel de NON confirmation de la reservation en ligne, le client devra notifier le Riad Al Ksar dans les 72h de la reservation.
Le montant de l’acompte payable a la reservation est de 30% du montant total du séjour.
Les autres type de reservations (telephone ou e-mail ) sont payables selon les memes conditions ci-dessus et egalement par virement bancaire. En cas de règlement par virement, un numéro de carte bancaire sera demandé pour garantir la réservation. En cas d’absence de règlement, la carte bancaire laissée en garantie sera débitée.
Le solde du montant du sejour est payable a votre arrive au Riad.
Dans le cadre d’offres speciales ou promotionnelles, le montant total du sejour devra etre regle au moment de la reservation.
Securite du paiement en ligne
Le paiement en ligne utilise sur le site www.alksar.com est sécurisé grace au système de cryptage le plus performant du marché, SSL (Secure Socket Layer) sur serveur https. Pour augmenter la sécurisation des paiements, un numéro de contrôle vous est demandé lors de vos achats en ligne. Le numéro de contrôle, composé de 3 chiffres, figure au dos de votre carte bancaire (pour les cartes American Express, il s'agit du numéro à 4 chiffres au recto de la carte.
5 – Annulation, abandon, modification & resiliation
Annulation du sejour
En cas d’annulation d’un sejour au Riad Al Ksar du fait du client, les frais à la charge du client sont les suivants :
* Annulation 60 jours et plus avant l'arrivée : gratuit
* Annulation 30 jours et plus avant l'arrivée : 50% du total du séjour
* Annulation a moins de 30 jours ou « no show » ou séjour écourté: 100% du total du séjour
Le riad Al Ksar decline toute responsabilite concernant les frais d’annulation additionnels susceptibles d’intervenir pour les reservations effectuees sur tout autre site internet que le site www.alksar.com
Toutes les demandes d’annulation doivent etre emises par e-mail ou fax et doivent etre suivie d’une confirmation de reception de la part du Riad Al Ksar.
La societe Riad Al Ksar decline toute responsabilite en cas de non reception ou non reconfirmation d’une annulation et pourrait appliquer les frais d’annulation ou de “no show” en vigueur.
En règle générale les modifications sustancielles sont traitées comme une annulation suivie d'une nouvelle commande, entraînant les frais d'annulation en vigueur.
La direction pourra, a sa seule discretion, rembourser evetuellement tout ou partie du sejour annule en cas de revente possible a un tiers ou nouvelle reservation du client.
Annulation des activites exterieures
En cas d’annulation du fait du client d’activites externes au Riad Al Ksar, les frais à la charge du client sont les suivants :
* Visites / Attractions / produits de courte durée (jusqu'à un jour) et ne comprenant pas de billet de train ou de location de voiture et/ou de logement de nuit :
- A plus de 7 jours calendaires avant le début des prestations : 5% du prix.
- Entre 7 et 3 jours calendaires avant le début des prestations : 20% du prix.
- Dans les 2 jours calendaires avant le début des prestations, le jour même ou après: 100% du prix (pas de remboursement).
* Visites / Attractions / produits comprenant un billet de train ou ou une location de voiture et/ou un logement de nuit :
- A plus de 30 jours calendaires avant le de début des prestations : 25% du prix.
- Entre 30 et 15 jours calendaires avant le début des prestations : 50% du prix.
- Dans les 15 jours calendaires avant le début des prestations, le jour même ou après : 100% du prix (pas de remboursement).
La meme Procedure d’annulation que pour les sejours est applicable.
Dans le cas d’une annulation du fait du Riad Al Ksar ou des fournisseurs, les clients seront prevenus dans les meilleurs delais et se verront proposer une excursion en remplacement dont l’acception sera au libre choix du client sans aucune obligation. En cas de non acception de la nouvelle excursion proposée, toute somme eventuellement encaissée sera remboursée sans frais
Abandon de séjour:
Aucun remboursement ou dedommagement ne sera effectue en cas de depart anticipe de l’hotel pour cause de force majeure, mineure ou pour convenance personnelle (y compris grève, rapatriement médical, etc.).
Modifications d'éléments essentiels de la réservation hoteliere par le vendeur :
Lorsque, avant le début du sejour du client, l'hébergeur se trouve contraint d'apporter une modification à l'un des éléments essentiels du contrat, le client peut, et après en avoir été informé par fax, mail ou appel téléphonique :
- soit résilier son contrat et obtenir sans pénalité le remboursement immédiat des sommes versées ;
- soit accepter la modification ou le voyage de substitution proposé par le vendeur ;
un avenant au contrat précisant les modifications apportées est alors accepté par les parties ; toutes diminutions de prix viennent en déduction des sommes restant éventuellement dues par le client et, si le paiement déjà effectué par ce dernier excède le prix de la prestation modifiée, le surplus doit lui être restitué avant la date de son départ.
Résiliation de l’hebergement du fait du vendeur
Le Riad Al Ksar se réserve exceptionellement le droit d'annuler une réservation dans les 24 heures qui suivent la prise de réservation en ligne. Dans ce cas la carte du client ne sera pas débitée. Le contrat de réservation pourra être résilié de plein droit par l’hôtelier, sans que cela puisse donner lieu à un versement de dommages et intérêts aux clients en cas d’événement constitutif de force majeure, ou en cas d’impossibilité d’exploitation de l’hôtel conformément aux normes hôtelières communément admises pour une cause non imputable à l’hôtelier, notamment en cas de non ouverture (catastrophe naturelle, greve partielle ou totale, problemes techniques..), ainsi qu’en cas de cessation de paiement du client. Le Riad Al Ksar n'encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects lies a la resiliation (perte d'exploitation, perte de profit, perte de chance, dommages, frais..)
Résiliation des activites externes du fait du vendeur
Si nous étions contraint d'annuler vos activites externes ou circuits, pour des raisons climatiques ou de force majeure, vous seriez immédiatement prévenu, et l'ensemble des sommes versées vous seraient immédiatement restituées. Lorsque le client réserve un circuit dont la réalisation est subordonnée à un nombre minimum de participants, sa réservation est conclue sous la condition suspensive que le nombre minimal de participants soit atteint. En cas d'annulation pour insuffisance de participants, au plus tard 15 jours avant la date du départ, le client ne pourra prétendre à aucune indemnité.
6 - Responsabilites
La responsabilité du Riad Al Ksar ne peut être retenue si la mauvaise exécution du séjour est imputable au Client, ou au fait imprévisible et insurmontable d'un tiers étranger à la fourniture des prestations reservees. . Il appartient à chaque client de se renseigner, avant sa réservation, sur les éventuels événements locaux tels que carnavals, fêtes et rythes religieux, fêtes nationales qui pourraient affecter le bon déroulement du séjour. L'hébergeur ne saura être responsables des cas fortuits de force majeure ou de nuisance venant perturber, interrompre, empêcher le séjour
Toute dégradation faite par le client dans la chambre lors de son séjour sera facturée.
Avertissement et limitation des responsabilités lies a la vente d’activites externes
La responsabilité de Riad Al Ksar/www.alksar.com est limitée. Riad Al Ksar/www.alksar.com agit uniquement à titre d'agent pour les clients dans toutes les fonctions se rapportant aux excursions, attractions touristiques, réservations d’hôtels et d'hébergements autour et en dehors de Marrakech, restaurants, repas et services externes, visites touristiques et transports de toute nature, et décline toute responsabilité en cas de blessure, perte, dommage, accident, retard ou inconvénient qui pourrait avoir lieu soit par cause de vice ou pour toute cause non-imputables à Riad Al Ksar/www.alksar.com.
Riad Al Ksar/www.alksar.com décline toute responsabilité pour la perte ou les dépenses supplémentaires engendrées par le retard ou les changements d'horaire ou autres causes.
Riad Al Ksar/www.alksar.com et ses fournisseurs se réservent le droit de varier les itinéraires afin d'améliorer chaque visite, à la satisfaction et à l'avantage des participants. Riad Al Ksar/www.alksar.com com et ses fournisseurs se réservent le droit d'annuler ou de changer d'horaire conformément aux exigences de fonctionnement
7 - Traitement des réclamations et litiges
Toute réclamation pour inexécution ou mauvaise exécution du contrat de vente doit être signalée sur place au Riad Al Ksar, en lui exposant vos griefs, dans les 2 heures suivant leur decouverte. Si la reclamation ne peut être résolu sur place, le client doit faire parvenir une lettre sous les 28 jours de son arrivée, détaillant sa réclamation. Passé ce délai, aucune réclamation ne sera prise en compte. Le client ne pourra réclamer aucune indemnité en cas de réparations urgentes devant s'effectuer durant son séjour à l'intérieur du logement.
Les données enregistrées par riad al ksar sur le site www.alksar.com constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées par riad al ksar et ses clients. Les données enregistrées par le système de paiement constituent la preuve des transactions financières. Tout différent concernant l’interprétation ou l’exécution du contrat et qui n’auraient pu faire l’objet d’un règlement à l’amiable sera porté devant le tribunal de commerce de Marrakech.
La langue du contrat de vente est la langue française
8 - Protection des informations personnelles
Les informations que vous nous communiquez à l'occasion de votre commande ne seront transmises à aucun tiers en dehors des fournisseurs des services que vous avez commandés. Ces informations seront considérées par la société Riad Al Ksar et par ses fournisseurs comme étant confidentielles. Elles seront utilisées uniquement par les services internes de la société Riad Al Ksar et ses fournisseurs, pour le traitement de votre commande et pour renforcer et personnaliser la communication et l'offre de services réservés aux clients. Conformement à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition aux données personnelles vous concernant. Pour cela il vous suffit de nous en faire la demande en ligne ou par courrier en nous indiquant vos nom, prénom, adresse.
9 – Propriete intellectuelle & Photos
Le Riad Al Ksar, par le biais de son site www.alksar.com, fait les meilleurs efforts pour fournir des photos et illustrations vous donnant un aperçu des prestations d’hébergement proposées par l’hôtel. Ces photos et illustrations ont pour objet de vous indiquer le degré de confort ou la catégorie de l’hôtel, en aucun cas elles ne sont contractuelles.
« Riad Al Ksar » et www.alksar.com sont des noms deposes En accord avec les lois régissant la propriété des droits littéraires et artistiques, tous les éléments, textes, images, photographies, marques, dessins, modèles, logos, graphiques, etc… présents sur les différents supports tels que le site www.alksar.com , comme sur tous les autres supports sur lesquels le Riad Al Ksar est présent (plaquette tarifaire, guides, brochures, etc.), ainsi que leur compilation, sont la propriété exclusive du Riad Al Ksar, ce dernier ne concédant aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter les différents supports mis à disposition. La reproduction ou l'utilisation de tout ou partie de ces éléments est seulement autorisée aux fins exclusives d'information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d'autres fins étant expressément interdites. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle , sauf autorisation préalable et écrite du Riad Al Ksar.
10 – Modification des conditions generales de vente
Compte tenu des évolutions possibles, Le Riad Al Ksar se réserve la possibilité d'adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. Les nouvelles conditions générales de vente seront, le cas échéant, portées à la connaissance du client par modification du site Internet et des différents supports lors de leur réédition. Elles seront applicables aux seules ventes réalisées postérieurement à la modification.